Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site Fossetka est édité par :
Nom de l'entreprise : Fossetka
Statut juridique : Auto-entreprise
Adresse : 5 avenue Jacques Preiss, Riquewihr
E-mail : viktoriia@fossetka.fr
Téléphone : +33 7 69 12 45 69

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Viktoriia DEHTIAROVA, en qualité de directrice de l'entreprise Fossetka.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :
Nom de l'hébergeur : Infomaniak Network SA
Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse
Site web : https://www.infomaniak.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site Fossetka (textes, images, photographies, illustrations, logos, vidéos, icônes) est la propriété exclusive de Fossetka. Toutes les photographies et visuels présents sur le site sont déposés et constituent la propriété intellectuelle exclusive de Viktoriia DEHTIAROVA. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est strictement interdite et protégée par la loi.

Les illustrations et designs des pin's sont des créations originales protégées par le droit d'auteur.

5. Litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.